CONDITIONS GENERALES DE VENTE

*Conditions générales de garantie :

ARTICLE 1 :  les moteurs

La
garantie s'applique sur le moteur nu. Les pièces périphériques sont
laissées à titre gracieux ; elles sont donc non garanties. Avant
montage, l'acheteur doit contrôler les circuits d'eau, d'air, huile et
de carburant.

Ne seront pas pris en garantie :
•    les joints
spi, de pompe à eau et de pompe à essence, les joints de culasse. Toute
anomalie au niveau du joint de culasse doit être signalée dans les 15
jours qui suivent l'achat du moteur. Passé ce délai, aucune réclamation
ne pourra être enregistrée. La garantie s'applique si la consommation
d'huile du moteur dépasse celle définie par le constructeur ;
•   
Les éléments annexes au moteur, pompe à eau, allumeur, embrayage, sonde,
injecteurs essence ou diesel et leurs conséquences… Les pompes
injection et les turbos sont laissés à titre gracieux sur les moteurs et
ne sont en  aucun cas garantis.
1.    La garantie moteur est
applicable sous condition de changement du kit de distribution neuf
(courroie et galets - l'installation d'une courroie seule à la place d
‘un kit complet dégage notre responsabilité en cas de panne liée au
système de distribution), courroies alternateur et pompe à eau neuves,
liquide de refroidissement, huile neufs.
2.    Caler de manière efficiente la courroie de distribution
3.    Installer de bagues d'étanchéité neuves
4.    Contrôler le circuit de refroidissement.
5.    Une facture des pièces achetées vous sera exigée.

ARTICLE 2 :  les boites de vitesse

1.    Effectuer une vidange complète de l'huile usagée et la remplacer par une huile neuve, préconisée par le constructeur.
2.    Installer une bague d'étanchéité de sortie de transmission ou d'arbre primaire neuve.

Tout
moteur ou boite de vitesse d'occasion défectueux(se) sera garanti(e) 
selon les critères ci-dessus et sous condition qu'il soit posé par un
professionnel de la mécanique automobile et que, dans un délai de 15
jours après expédition, nous recevions une copie de la facture de
montage.

ARTICLE 3 : Clause de réserve de propriété

Conformément
à nos conditions générales de vente, la loi n° 80.335 du 12 Mai 1980
relative à la clause de réserve de propriété est applicable aux
marchandises décrites sur le présent document, celles-ci restant en
effet notre propriété jusqu'à paiement complet. Les risques sont à
charges de l'acheteur. Les acomptes pourront être conservés pour couvrir
les pertes éventuelles à la revente.

Notre garantie ne couvre en aucune manière l'immobilisation du véhicule ou les frais de remorquage.

Notre
garantie se limite à l'échange de la pièce reconnue défectueuse ou à sa
remise en état, à l'exclusion des frais de main d'œuvre concernant le
démontage et le remontage de la pièce.
Notre garantie ne peut jouer  en cas de :
•    Détérioration suite au mauvais montage de la pièce sur le véhicule.
•    Pièce avariée en raison d'une collision ayant causé un dysfonctionnement dans l'utilisation de la pièce.
•    Pièce avariée transmise à notre atelier « démontée ou incomplète », sans accord préalable écrit de notre part.
•    Pièce réparée partiellement sans notre accord préalable.
•    Garantie surchargée ou raturée.
L'entreprise
TOUS MOTEURS n'est en aucune manière responsable des délais de
transport, par conséquent, cette garantie ne couvre en aucune manière
l'immobilisation corrélative du véhicule ou les frais de remorquage.
En
cas de refus non justifié du matériel d'occasion livré en état de
marche et selon le bon de commande expédié par Tous Moteurs , les
transports aller-retour seront à la seule charge du client. Le retour du
moteur se fera après réception chez Tous Moteurs du règlement total des
transports par chèque, soit, la somme de 250.00 euros.

ARTICLE 4 : Contestation de factures

En
cas de litige d'une facture, vous devez  tout d'abord téléphoner au
service comptabilité de l'établissement TOUSMOTEURS dont le numéro de
téléphone est indiqué en haut de la facture.
Vous devez déclarer les litiges dont vous avez connaissance dans un délai de 8 jours à compter de la réception de la facture.
A défaut, les déclarations postérieures ne seront pas prises en compte.

ARTICLE 5 : Réclamation sur le produit vendu

En
cas de réclamation, le client s'engage à laisser constater le caractère
soi-disant défectueux du produit par un expert commis par
l'établissement TOUSMOTEURS qui rédigera un rapport amiable qui sera
transmis aux parties concernées.
Le client s'engage à ce que le moteur soit installé par un professionnel et devra le prouver par un écrit du garagiste concerné.
En cas de désaccord,  une procédure judiciaire pourra être engagée à la charge de la partie demanderesse.
Le
client devra envoyer à TOUSMOTEURS la facture du changement de la
courroie de distribution et du montage de celle-ci par un professionnel
de l'automobile dans un délai de 15 jours après réception du moteur sous
peine d'annulation de la garantie.

ARTICLE 6 : Attribution de compétence

Pour
tout litige ou contestation né de la vente avec un client, le tribunal
seul compétent sera celui du siège de l'établissement TOUSMOTEURS soit
le Tribunal de MONTPELLIER  (Commerce, Instance ou TGI  selon les cas)

Mentions légales

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Conformément
aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la
confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du
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Le site [URL] est édité par LOG'IN Solutions, C. Cial la Mandarine, 34730 Prades le Lez.

Responsable de publication

Jean-Philippe Allouch..

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données localisés dans l'Hérault membres de l'Union Européenne (France)
de la société LOG'IN Solutions. Des sauvegardes sont également
effectuées et stockées sur nos datacenters de notre société à Prades Le
Lez.

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aux articles 15 et suivants du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016
(RGPD) et à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés (Loi Informatique et
Libertés), vous disposez de divers droits sur vos données personnelles,
dont notamment les droits d'accès, de rectification, de suppression sous
certaines conditions, et de limitation des données traitées et stockées
par le service web.

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Par email : [ste_mail]

CNIL

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aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée,
l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de
suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, il
reviendra à l'Utilisateur d'envoyer un message à l'adresse suivante :
[ste_mail]


Conseils

Conseils de montage pour moteurs d'occasion





Afin de vous assurer du bon fonctionnement du moteur que vous venez
d'acquérir et de sa fiabilité dans le temps il est conseillé de
respecter les consignes de montage ci-après :




1. Identifier les problèmes


Avant d'effectuer le remplacement de votre moteur, il est nécessaire de
bien identifier le ou les problèmes survenus sur le moteur défectueux.
Les mêmes causes produisent les mêmes effets. Trouver l'origine de la
défaillance vous assurera la fiabilité et la longévité du moteur de
remplacement.




2. Nettoyer le compartiment moteur


Il est souhaitable de nettoyer le compartiment moteur aprés dépose de
l'ancien moteur. Cette opération vous permettra d'une part de réaliser
le montage de votre nouveau moteur dans de bonnes conditions et, d'autre
part, vous permettra peut être de mettre en évidence des
dysfonctionnements d'organes périphériques au moteur.




3. Courroies


Toutes les courroies y compris le kit distribution (courroie et galet
tendeur) doivent être obligatoirement remplacés par des pièces neuves.




4. Filtres


Tous les filtres : filtre à carburant, filtre à huile, filtre à air,
doivent être obligatoirement remplacés par des filtres neufs.Le
compartiment du filtre à air doit être parfaitement nettoyé.




5. Précautions à la mise en route


Le moteur que vous avez acheté est livré sans huile.N'oubliez pas
d'effectuer le remplissage d'huile et le contrôle du niveau avant la
mise en route de votre nouveau moteur


ATTENTION !: Il est impératif de respecter les niveaux. Trop d'huile est
aussi préjudiciable que pas assez d'huile ! Utilisez une huile de
qualité correspondante au moteur "essence, essence turbo, diesel, turbo
diesel".




6. Circuit de refroidissement


Afin d'éviter tout risque de surchauffe moteur, il est obligatoire de
procéder à la purge du circuit de refroidissement et au remplacement du
thermostat.Si vous utilisez moins de liquide de refroidissement que la
quantité préconisée par le constructeur, vous devez vous interroger sur
la qualité de la purge effectuée.Si vous utilisez plus de liquide de
refroidissement que la quantité préconisée par le constructeur, vous
devez vous interroger sur l'étanchéité de votre circuit de
refroidissement. Avant essai sur route, vérifier que les ventilateurs
fonctionnent.




7. Amorçage circuit d'huile


Avant mise en route, vous devez vous assurer que le circuit d'huile est
correctement amorcé. Faire tourner le moteur au seul démarreur en
coupant l'alimentation gasoil ou électrique et vérifier que l'huile
arrive à la cartouche filtrante.